Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport routier de voyageurs, à Paris le 19 octobre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 septembre 2011. La mise en oeuvre du projet du Grand Paris.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur l'ouverture à la concurrence des dessertes intérieures de transport routier de voyageurs par voie de cabotage sur des liaisons internationales, à Paris le 5 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la sécurité aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odile Saugues  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Plan global de transports et de déplacements de la Guyane : Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Geffrin  ;  Patrick Labia  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional et le statut des agents affectés à ces services, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'accessibilté des lieux de vacances et de loisirs mais également des services de la vie quotidienne aux personnes handicapées, Paris le 10 mai 2011.

Déclaration

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yanick Paternotte  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Services de transport d'intérêt national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Patrick Labia  ;  Alain Lhostis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2010

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Guillaume Pepy, Président de la SNCF, sur les défis et priorités de la SNCF, le 14 février 2011.

Lettre

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