Transport de voyageurs

Transport de voyageurs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la qualité de service dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la qualité de service dans les transports

Remis le 

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le  1er juillet 2017

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Marché du transport par autocar et gares routières - Exercice 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à Europe 1 le 20 décembre 2019, sur la grève de la RATP et de la SNCF contre la réforme des retraites et le plan Transport pour les fêtes de fin d'année.

Interview

Conseil des ministres du 11 décembre 2019. Convention en matière d'infractions et autres actes survenant à bord des aéronefs.

Communiqué

Les comptes des transports en 2018 : 56è rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur les enjeux de la mise en application de la loi pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Les transports express régionaux à l'heure de l'ouverture à la concurrence - Des réformes tardives, une clarification nécessaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à Europe 1 le 21 octobre 2019, sur l'exercice du droit de retrait par des agents de la SNCF et la composition du bouquet énergétique à l'horizon 2035.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : « Gratuité des transports collectifs : fausse bonne idée ou révolution écologique et sociale des mobilités ? »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle Vullien  ;  Guillaume Gontard  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à BFM TV le 9 septembre 2019, sur la faillite d'Aigle Azur, la sécurité routière et la fiscalité des carburants dans les transports aérien et routier.

Interview

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