TVA

TVA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur les enjeux de son projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Paris le 10 février 2009.

Déclaration

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "I-télé" le 6 février 2009, sur les mesures annoncées par le président de la République, notamment la suppression de la taxe professionnelle, la suppression d'une tranche d'imposition et sur la TVA.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les priorités de la politique culturelle, à Nîmes le 13 janvier 2009.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, Hans-Gert Pöttering, Président du Parlement européen, et José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, notamment sur la gouvernance de l'Union européenne, à Strasbourg le 16 décembre 2008.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'avenir et les enjeux de la presse en ligne, hôtel Le Lutétia, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de relance et l'investissement public au niveau des collectivités locales en matière de marchés publics et d'urbanisme, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Etats généraux de la presse écrite - Livre vert

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Spitz  ;  Bruno Frappat  ;  Arnaud de Puyfontaine  ;  Bruno Patino  ;  François Dufour  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique à "LCI" le 12 décembre 2008, sur la politique de relance économique de la France, les positions différentes prises par les pays européens.

Interview

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le deuxième projet de loi de finances rectificative pour l'année 2008 destiné à financer les mesures budgétaires du plan de relance de l'économie, à l'Assemblée nationale le 9 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur la mise en oeuvre du plan de relance de l'économie française, Paris le 9 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'organisation, le calendrier et la mise en oeuvre du plan de relance de l'économie, Paris le 5 décembre 2008.

Déclaration

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "RTL" le 5 décembre 2008, sur l'application du plan de relance économique et les prévisions de créations d'emploi.

Interview

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