Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la place des femmes dans les sciences

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Do Aeschlimann  ;  Jocelyne Antoine  ;  Laure Darcos  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'exécution des peines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elsa Schalck  ;  Laurence Harribey  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er octobre 2025

Rapport d'information (...) sur le soutien de l'État à l'investissement des collectivités ultramarines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Fouassin  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er octobre 2025

Rapport d'information (...) sur les moyens de renforcer l'efficacité de la lutte contre le trafic des espèces protégées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la délivrance des visas

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Goulet  ;  Rémi Féraud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : "Pour une intercommunalité de la confiance, au service des territoires"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Mizzon  ;  Maryse Carrère  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur les évolutions envisageables du financement de la protection sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Doineau  ;  Raymonde Poncet Monge  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : "Faciliter l'accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert-Luc Devinaz  ;  Nadège Havet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les dangers des opioïdes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Demas  ;  Anne-Sophie Romagny  ;  Anne Souyris  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement public de la recherche aéronautique civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Laurent Somon  ;  Thomas Dossus  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle de légalité et budgétaire des actes des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la compétitivité de la filière bois française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Serge Mérillou  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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