Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : "Pour une intercommunalité de la confiance, au service des territoires"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Mizzon  ;  Maryse Carrère  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (...) sur les évolutions envisageables du financement de la protection sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Doineau  ;  Raymonde Poncet Monge  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : "Faciliter l'accès aux services publics : restaurer le lien de confiance entre les administrations et les administrés"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert-Luc Devinaz  ;  Nadège Havet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les dangers des opioïdes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Demas  ;  Anne-Sophie Romagny  ;  Anne Souyris  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le financement public de la recherche aéronautique civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Laurent Somon  ;  Thomas Dossus  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle de légalité et budgétaire des actes des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la compétitivité de la filière bois française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Catherine Loisier  ;  Serge Mérillou  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (...) sur : "Réinvestir la relation France-Amérique du Sud : les cas du Brésil et du Pérou"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Ruelle  ;  Mickaël Vallet  ;  Édouard Courtial  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'intelligence artificielle (IA) et la création

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Evren  ;  Laure Darcos  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'aide médicale d'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la transformation du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Céréma), un modèle de mutualisation en devenir ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d'entraînement sur l'économie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Uzenat  ;  Dany Wattebled  ;  Sénat

Remis le 

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