Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur : "Réinvestir la relation France-Amérique du Sud : les cas du Brésil et du Pérou"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Ruelle  ;  Mickaël Vallet  ;  Édouard Courtial  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information sur l'intelligence artificielle (IA) et la création

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Evren  ;  Laure Darcos  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'aide médicale d'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la transformation du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Céréma), un modèle de mutualisation en devenir ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d'entraînement sur l'économie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Uzenat  ;  Dany Wattebled  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la libre administration des collectivités territoriales, privées progressivement de leurs recettes propres et sur les leviers à mobiliser demain face aux défis de l'investissement dans la transition écologique et les services publics de proximité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Henno  ;  Thomas Dossus  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur : "Politique du handicap outre-mer : faux départ et course de fond"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Audrey Bélim  ;  Akli Mellouli  ;  Annick Petrus  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en place des directions départementales de la police nationale sur la filière investigation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nadine Bellurot  ;  Jérôme Durain  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'utilisation des aides publiques aux grandes entreprises et à leurs sous-traitants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Rietmann  ;  Fabien Gay  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2025

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les missions des agences, opérateurs et organismes consultatifs de l'État

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Barros  ;  Christine Lavarde  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2025

Rapport d'information (...) sur l'état des lieux de la santé mentale depuis la crise du covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Sol  ;  Daniel Chasseing  ;  Céline Brulin  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Agec)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marta de Cidrac  ;  Jacques Fernique  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

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