Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la création du fonds Marianne, la sélection de projets et l'attribution des subventions, le contrôle de leur exécution et les résultats obtenus au regard des objectifs du fonds. Tome 1 - Rapport, Tome 2 - Comptes rendus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le foncier agricole outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vivette Lopez  ;  Thani Mohamed Soilihi  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la procédure Parcoursup

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Grosperrin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif au métier de secrétaire de mairie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Di Folco  ;  Cédric Vial  ;  Jérôme Durain  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le  1er juin 2023

Rapport d'information (...) sur les troubles du neuro-développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jocelyne Guidez  ;  Laurent Burgoa  ;  Corinne Féret  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la situation de la filière cinématographique en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Boulay-Espéronnier  ;  Sonia de La Provôté  ;  Jérémy Bacchi  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les modalités de gestion des AESH pour une école inclusive

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Vial  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la continuité territoriale outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Chevrollier  ;  Catherine Conconne  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'adaptation des centrales nucléaires aux conséquences du changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Lavarde  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la scolarisation des élèves allophones

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le service national universel (SNU)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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