Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la place des femmes dans les médias audiovisuels

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marta de Cidrac  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Artano  ;  Viviane Artigalas  ;  Nassimah Dindar  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'ancrage territorial de la sécurité intérieure

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Féret  ;  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 et sur la situation et les perspectives des comptes sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le financement de la lutte contre les violences faites aux femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Bazin  ;  Eric Bocquet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la modernisation de la politique européenne de concurrence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Chatillon  ;  Olivier Henno  ;  Sénat. Commission des affaires économiques  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique de Legge  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'industrie de défense dans l'œil du cyclone

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Michel Boutant  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information : Covid-19 : deuxième rapport d'étape sur la mise en oeuvre de l'état d'urgence sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  François-Noël Buffet  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Nathalie Delattre  ;  Jacqueline Eustache-Brinio  ;  Françoise Gatel  ;  Loïc Hervé  ;  Patrick Kanner  ;  Alain Richard  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Dany Wattebled  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les 10 premiers jours d'état d'urgence sanitaire : premiers constats - Analyse des décrets et ordonnances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  François-Noël Buffet  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Nathalie Delattre  ;  Jacqueline Eustache-Brinio  ;  Françoise Gatel  ;  Loïc Hervé  ;  Patrick Kanner  ;  Alain Richard  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Dany Wattebled  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information : Mieux organiser la Nation en temps de crise - Rapport final sur la mise en oeuvre de l'état d'urgence sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  François-Noël Buffet  ;  Pierre-Yves Collombat  ;  Nathalie Delattre  ;  Jacqueline Eustache-Brinio  ;  Françoise Gatel  ;  Loïc Hervé  ;  Patrick Kanner  ;  Alain Richard  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Dany Wattebled  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants au sein de la famille : conséquences du confinement, défis du déconfinement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Max Brisson  ;  Laurence Cohen  ;  Laure Darcos  ;  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Françoise Laborde  ;  Marc Laménie  ;  Claudine Lepage  ;  Claude Malhuret  ;  Noëlle Rauscent  ;  Laurence Rossignol  ;  Maryvonne Blondin  ;  Marta de Cidrac  ;  Nassimah Dindar  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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