Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport fait (...) sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre - Tome II : Comptes rendus des auditions et travaux de la commission d’enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Delattre  ;  Jacqueline Eustache-Brinio  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Delattre  ;  Jacqueline Eustache-Brinio  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) relative à la gouvernance et à la performance des ports maritimes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Vaspart  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le  1er juillet 2020

Rapport d'information (...) sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le  1er juillet 2020

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur l'Inde, un partenaire stratégique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Rachid Temal  ;  Hugues Saury  ;  Olivier Cigolotti  ;  Joël Guerriau  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er juillet 2020

Rapport d'information (…) sur les enseignements de la consultation nationale menée par le Sénat auprès des élus locaux pendant la période de confinement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Eric Kerrouche  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le  1er juillet 2020

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Colette Mélot  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le  1er juillet 2020

Rapport d'information (…) relatif aux rencontres entre la délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2019-2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Pascale Gruny  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de l'Union européenne à la convention européenne des droits de l'homme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mobilité des professionnels de santé au sein de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises sur le thème : "Comment valoriser les entreprises responsables et engagées ,"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Jacques Le Nay  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'Afrique face au coronavirus

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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