Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
Remis le 23 octobre 2025
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Laurence Garnier ; Pierre-Antoine Levi ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Remis le 22 octobre 2025
Auteur(s) : Direction interministérielle du numérique
Remis le 21 octobre 2025
Rapport d'étude
Auteur(s) : Renaud Ferreira de Oliveira ; Catherine Mottet ; Pascal-Raphaël Ambrogi ; Christine Darnault ; Isabelle Duquenne ; Nicolas Idier ; Marc Montousse ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Remis le 17 octobre 2025
Auteur(s) : Banque de France. Comité consultatif du secteur financier
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Remis le 16 octobre 2025
Auteur(s) : Thibault Bazin ; Céline Thébault-Martinez ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Inspection générale de la police nationale
Auteur(s) : Direction générale du Trésor
Remis le 15 octobre 2025
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Mireille Jarry ; Anne-Caroline Sandeau-Gruber ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Michel Gomez ; Centre national du cinéma et de l'image animée
Avis
Auteur(s) : Catherine Lion ; Catherine Pajares y Sanchez ; Conseil économique, social et environnemental
