Les derniers rapports publics

Rapport d'information (...) sur la mobilisation du Fonds vert pour les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alma Dufour  ;  Sébastien Rome  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'activité 2023 de l'Institut national du service public (INSP)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national du service public

Remis le 

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Mission d'appui au devenir du Domaine des Barres Nogent-sur-Vernisson (45)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie Morel  ;  Bérangère Abba  ;  Hervé Parmentier  ;  Pascale Parisot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Développer l'attractivité des métiers et services du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Moreau  ;  Régine Prion  ;  Philippe Seinger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission sur les projets européens de stockage géologique de carbone

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Jolie  ;  Richard Lavergne  ;  Ilarion Pavel  ;  Guillaume Batot  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  IFP Energies nouvelles

Remis le 

L'ingénierie culturelle en milieu rural : pour un savoir-faire mieux partagé au service de la culture dans les territoires.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Virginie Duby-Muller  ;  François Hurard  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Audit interne de la mise en œuvre des appels à projet du PNDAR (Programme national de développement agricole et rural)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Hélène Le Henaff  ;  Alain Joly  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Évaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation et dérogation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Scarbonchi  ;  Raphaël Cardet  ;  Pascal Hornung  ;  Bruno Cinotti  ;  Florent Tarrisse  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Situation financière de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales - Bilan et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yannick Le Guillou  ;  Vincent Ruol  ;  Laurent Trupin  ;  Bastien Sayen  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Mission d'accompagnement à la lutte contre les violences sexuelles et sexistes dans les établissements d'enseignement supérieur agricole publics et privés sous contrat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Laugier  ;  Stéphane Martinot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Analyses "hydrologie, milieux, usages, climat" dans le bassin Loire-Bretagne - Retour d'expérience sur leur réalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Debrieu-Levrat  ;  Alain Joly  ;  Claude Gitton  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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