Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Denis Masséglia ; Yaël Menache ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 22 mai 2024
Auteur(s) : Charles de Courson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Auteur(s) : Mélanie Thomin ; Patricia Lemoine ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Auteur(s) : Anne Genetet ; Bastien Lachaud ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Brigitte Bourguignon ; Tristan Klein ; Dominique Giorgi ; Hélène Monasse ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Denis Masséglia ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Remis le 21 mai 2024
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil d'État. Section du rapport et des études
Auteur(s) : Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 17 mai 2024
Auteur(s) : Frédéric Lavenir ; Antonin Nguyen ; Lucile Waquet-Airy ; Laurent Habert ; Agnès Josselin ; Claude Gady-Cherrier ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Auteur(s) : Christine Decodts ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Remis le 16 mai 2024
Auteur(s) : David Amiel ; Emmanuel Lacresse ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
