Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Belin ; Maryline Laplace ; Nathalie Sultan ; Sylviane Tarsot-Gillery ; Rémi Tomaszewski ; Inspection générale des affaires culturelles
Remis le 15 mai 2024
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Laurence Lefevre ; Rémy Gicquel ; Éric Quenault ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Auteur(s) : Guy Amsellem ; Nicolas Orsini ; Inspection générale des affaires culturelles
Auteur(s) : Didier Kholler ; Jean-François Landel ; Fabien Palhol ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction générale des entreprises
Auteur(s) : Dominique Catoir ; Sacha Kallenbach ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Auteur(s) : Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Rapport d'étude
Auteur(s) : Janique Bastok ; Michel Larguier ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Bilhac ; Sénat. Commission des finances
Auteur(s) : Jean-Charles Larsonneur ; Jean-Louis Thiériot ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Auteur(s) : Autorité des Marchés financiers
Avis
Auteur(s) : Claire Tutenuit ; Pascal Mayol ; Conseil économique, social et environnemental
