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Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2013

Rapport d'activité

18 décembre 2013
Rapport sur la sécurité aérienne 2012

Rapport d'activité

20 août 2019
Rapport d'information (...) sur la place des parlementaires dans les instances locales après l'adoption des nouvelles règles de non-cumul

Rapport parlementaire

30 janvier 2014
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 1380), adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

18 janvier 2014
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne et la Russie

Rapport parlementaire

15 janvier 2014
Adapter les obligations de financement de la production audiovisuelle pour garantir leur avenir

Rapport officiel

6 janvier 2014
Entreprises et entrepreneurs individuels : passer du parcours du combattant au parcours de croissance

Rapport officiel

18 décembre 2013
Lutter contre la fracture touristique

Rapport officiel

17 décembre 2013
Les discriminations collectives en entreprise - Lutter contre les discriminations au travail : un défi collectif

Rapport officiel

17 décembre 2013
Pour un contrôle des concentrations plus simple, cohérent et stratégique en Europe - Une réforme « gagnant-gagnant » au service de la compétitivité

Rapport officiel

25 août 2014
Les juridictions du XXIe siècle : une institution qui, en améliorant qualité et proximité, s'adapte à l'attente des citoyens, et aux métiers de la justice

Rapport officiel

17 décembre 2013
Technologies et connaissances en santé - rapport

Rapport d'étude

6 mars 2020

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