Acces a l'information

Acces a l'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Rapport

La prise en compte des handicaps dans les bibliothèques de l’enseignement supérieur et dans les bibliothèques territoriales

Auteur(s) : Olivier Caudron - Juliana Rimane - Fabrice Wiitkar - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 2 décembre 2020. Le numérique du quotidien.

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Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport 2019

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 26 février 2020. Dispositions relatives à l'Outre-mer du code de la défense et aux besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

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Rapport

La diffusion sur Hal, Academia et ResearchGate des articles de recherche des revues françaises de SHS - Rapport final

Auteur(s) : Émile Gayoso - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Ministère de la Culture

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, en hommage au travail des journalistes, à Paris le 17 décembre 2019.

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Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la diffusion de l'information concernant l'état de l'environnement, à Paris le 24 octobre 2019.

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Discours

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 2 octobre 2019, sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d’activité 2018 : Commission d'accès aux documents administratifs

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2018

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la priorité donnée à la couverture numérique des territoires par les créations du "guichet cohésion numérique" et du "pass numérique", à Mirande le 22 mars 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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