Acces a l'information

Acces a l'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

L'éducation aux médias et à l'information - exercice 2021-2022

Auteur(s) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Date de remise :

Rapport

La concentration dans le secteur des médias à l'ère numérique : de la réglementation à la régulation

Auteur(s) : Anthony Requin - Louis de Crevoisier - Sylviane Tarsot-Gillery - Sylvie Clément-Cuzin - Inspection générale des Finances - Inspection générale des Affaires culturelles

Date de remise :

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Rapport

La prise en compte des handicaps dans les bibliothèques de l’enseignement supérieur et dans les bibliothèques territoriales

Auteur(s) : Olivier Caudron - Juliana Rimane - Fabrice Wiitkar - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 2 décembre 2020. Le numérique du quotidien.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport 2019

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 26 février 2020. Dispositions relatives à l'Outre-mer du code de la défense et aux besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

La diffusion sur Hal, Academia et ResearchGate des articles de recherche des revues françaises de SHS - Rapport final

Auteur(s) : Émile Gayoso - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Ministère de la Culture

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, en hommage au travail des journalistes, à Paris le 17 décembre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la diffusion de l'information concernant l'état de l'environnement, à Paris le 24 octobre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 2 octobre 2019, sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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