Acces a l'information

Acces a l'information : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Rapport

La prise en compte des handicaps dans les bibliothèques de l’enseignement supérieur et dans les bibliothèques territoriales

Auteur(s) : Olivier Caudron - Juliana Rimane - Fabrice Wiitkar - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 2 décembre 2020. Le numérique du quotidien.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport 2019

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Rapport

La diffusion sur Hal, Academia et ResearchGate des articles de recherche des revues françaises de SHS - Rapport final

Auteur(s) : Émile Gayoso - Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Rapport d’activité 2018 : Commission d'accès aux documents administratifs

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :

Rapport

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2018

Auteur(s) : Commission d'Accès aux Documents administratifs

Date de remise :