Assurance maladie

Assurance maladie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revue de dépenses : les dispositifs médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Bruno Kerhuel  ;  Émile Blaison  ;  Katia Jodogne-Del Litto  ;  Nicolas Rousseau  ;  Laurent Gratieux  ;  Gaëlle Turan-Pelletier  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La sécurité sociale : Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Mai 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale - Exercice 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La santé respiratoire - Un enjeu de "santé environnement" insuffisamment pris en considération - 2017-2022 : Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La complémentaire santé solidaire - Rapport annuel 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Sécurité sociale

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2018-2022 de la CNAM et recommandations en vue de son renouvellement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mathias Albertone  ;  Geneviève Gueydan  ;  Pascale Flamant  ;  Céline Perruchon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2023 sur la situation financière des organismes complémentaires assurant une couverture santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Fonds d'intervention régional - Rapport d'activité 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Déclaration de M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi d'approbation des comptes de la sécurité sociale portant sur l'exercice 2022, au Sénat le 14 juin 2023.

Déclaration

La sécurité sociale : Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Mai 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Gabriel Attal, ministre chargé des comptes publics, sur le projet de loi d’approbation des comptes de la sécurité sociale, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2023.

Déclaration

Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale - exercice 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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