Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 Septembre 1985 La coopération des collectivités locales avec le tiers-monde.

Communiqué

Conférence de presse de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les principales dispositions du plan pour l'éducation artistique et culturelle à l'école notamment, le renforcement des enseignements artistiques et la mise en place de nouveaux dispositifs pédagogiques, la formation des enseignants, la collaboration avec le ministère de la Culture et les collectivités locales, Paris, le 14 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 12 Septembre 1990 La rentrée scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Août 1985 Premier bilan de la politique en faveur du développement local.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Juillet 1995 Logement des plus démunis.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Février 1993 Le traitement de l'élimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Janvier 1993 Musées et établissements publics territoriaux à vocation culturelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juin 1990 La préparation de la rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Le plan de développement des universités.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Mai 1990 Dispositions diverses relatives à la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Juin 1985 La prise en charge des dépenses des préfectures.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Mars 1990 Diverses dispositions relatives à l'éducation nationale.

Communiqué

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