Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la politique de l'innovation et de partenariat technologique entre la recherche publique et le secteur socio-économique, Paris le 2 avril 2001.

Déclaration

Discours de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur le contrat, le rôle du notaire dans les collectivités locales et l'évolution de la profession notariale dans le contexte du développement du droit européen et des technologies nouvelles, Montpellier, le 21 mai 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur son attachement au système de santé français, la nécessité d'équilibrer les comptes de la Sécurité sociale et de responsabiliser les assurés sociaux, les professionnels de la santé et les partenaires sociaux, Paris le 27 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur le rôle et les compétences du CFCE en matière d'aide à l'exportation, les aides aux PME et TPE, notamment les programmes d'actions régionales pour le développement international et le développement du commerce international sur internet , Paris, le 9 janvier 2001.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, sur les compétences du Conseil stratégique des technologies de l'information, Paris le 11 avril 2001.

Communiqué

Intervention télévisée de M. Jacques Chirac, Président de la République, le 14 juillet 1997, notamment sur les projets du Gouvernement Jospin, la nécessité de réduire le déficit budgétaire, les pouvoirs du Président de la République, la cohabitation.

Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, sur le bilan de l'expérience de régionalisation du transport ferroviaire et la généralisation de l'expérience de la régionalisation à toutes les régions, Paris le 4 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le rôle de transmission entre les citoyens et l'administration, joué par les nouveaux délégués du Médiateur de la République, Paris le 10 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la raison d'être et les missions du Conseil d'analyse économique, Paris le 24 juillet 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur l'avenir de l'Alliance atlantique et la politique de sécurité européenne, Munich le 6 février 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur ses propositions en faveur d'un projet de société, sur les relations internationales et sur l'architecture politique d'une Europe élargie, Paris le 28 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le bilan des contrats locaux de sécurité, Paris le 25 juin 2001.

Déclaration

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