Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur la mobilisation des collectivités locales dans la lutte contre le chômage notamment par les programmes d'insertion locale, à Quimper le 24, Issy Les Moulineaux le 29, Bordeaux le 30 et Paris le 31 juillet 1987.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la politique en faveur de la propriété industrielle, à Bordeaux le 20 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur le logement social, le rôle de l'Union nationale des HLM et la réhabilitation du parc des logements HLM, Paris le 17 janvier 1995.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la prévention des cancers notamment par l'alimentation et le dépistage systématique du cancer du sein, à Paris les 27 avril et 4 mai 1994.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le développement et la diversification de l'offre en matière de tourisme culturel, notamment dans le cadre des Villes et Pays d'art, Figeac le 18 juin 1998.

Déclaration

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur la participation des entreprises de distribution au développement social urbain et sur la politique d'insertion économique, Paris les 15 et 21 décembre 1993.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur le grand projet urbain d'Aulnay-sous-Bois, la politique des grands projets urbains, la participation des entreprises au développement des quartiers et le projet de charte nationale du partenariat, Paris le 12 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'accord-cadre avec la SNCF prévoyant le recrutement de jeunes et chômeurs de longue durée sur des stages TUC et PIL, Paris le 23 décembre 1987.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 mars 2002, sur la signature d'une convention-cadre entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA).

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 août 1988, sur la convention franco-algérienne relative aux enfants issus de couples mixtes séparés.

Communiqué

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur la culture de l'olivier, la création d'un musée et d'un programme muséographique près du parc national du Mercantour, et sur la convention de développement culturel entre l'Etat et le département des Alpes-Maritimes, Nyons le 6 juillet 1996 et Tende le 12.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur les compétences et le fonctionnement des nouveaux conseils d'administration des branches maladie et famille de la Sécurité sociale et de l'ACOSS, et sur la maîtrise des dépenses de santé et des prestations familiales, Paris les 16 et 17 juillet 1996.

Déclaration

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