Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le développement et la diversification de l'offre en matière de tourisme culturel, notamment dans le cadre des Villes et Pays d'art, Figeac le 18 juin 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'accord-cadre avec la SNCF prévoyant le recrutement de jeunes et chômeurs de longue durée sur des stages TUC et PIL, Paris le 23 décembre 1987.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 mars 2002, sur la signature d'une convention-cadre entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA).

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 3 août 1988, sur la convention franco-algérienne relative aux enfants issus de couples mixtes séparés.

Communiqué

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur la culture de l'olivier, la création d'un musée et d'un programme muséographique près du parc national du Mercantour, et sur la convention de développement culturel entre l'Etat et le département des Alpes-Maritimes, Nyons le 6 juillet 1996 et Tende le 12.

Déclaration

Déclarations de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur les compétences et le fonctionnement des nouveaux conseils d'administration des branches maladie et famille de la Sécurité sociale et de l'ACOSS, et sur la maîtrise des dépenses de santé et des prestations familiales, Paris les 16 et 17 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la santé et à la Sécurité sociale, sur le plan de mobilisation nationale contre le SIDA ("mobiliser, prévenir et soutenir"), Paris le 3 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur le fonctionnement et les compétences des agences régionales d'hospitalisation et le rôle des groupements de coopération sanitaire, Toulouse le 19 décembre 1996.

Déclaration

Interview de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, à France-Inter le 13 janvier 1997, sur la proposition de loi sur les fonds de pension et le financement de la retraite, sur la flexibilité du travail, sur la baisse de l'impôt sur le revenu et sur l'euro.

Interview

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur l'application de la convention Eurodisney et la poursuite de l'urbanisation de Marne-la-Vallée, Marne-la-Vallée le 24 mars 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la participation de la région Pays de la Loire à l'expérience de régionalisation des transports collectifs de voyageurs, Nantes le 8 avril 1997.

Déclaration

Déclarations de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication et porte-parole du gouvernement, sur l'importance de la biennale Mitteleuropa pour la culture littéraire des pays d'Europe centrale et orientale, sur le renouvellement de la convention nationale entre l'Etat et GDF en faveur des vitraux, et sur l'avenir de la Salle Pleyel et de l'Orchestre de Paris, Schiltigheim le 11 octobre 1997, et Paris les 13 et 17 octobre 1997.

Déclaration

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