Département

Département : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évaluation du dispositif relatif aux mineurs isolés étrangers mis en place par le protocole et la circulaire du 31 mai 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Pautrat  ;  Bernard Messias  ;  Julien Emmanuelli  ;  Charlotte Carsin  ;  Marie-Hélène Debart  ;  Sophie Plante  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des Services judiciaires  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les principaux enjeux de la réforme territoriale et la modification du calendrier électoral, à l'Assemblée nationale le 18 novembre 2014.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à France Info le 20 novembre 2014, sur le débat au sujet de l'auto-radicalisation de jeunes Français candidats au djihad, la réforme de la carte des régions, la fonction publique et le futur congrès du PS.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le rôle des conseils départementaux et des départements dans le cadre de la réforme territoriale, à Pau le 6 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique en faveur des territoires ruraux et périurbains et l'avenir du département, à Pau le 6 novembre 2014.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à Sud Radio le 31 octobre 2014, sur les relations entre l'Etat et le MEDEF, le drame de Sivens, le redécoupage des régions par le Sénat et la résiliation du contrat Ecomouv'.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à l'émission "La preuve par 3" sur Public Sénat le 28 octobre 2014, sur le décès de Rémi Fraisse lors d'une manifestation des opposants au barrage de Sivens, la réforme territoriale et la situation des migrants à Calais.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux de la réforme de l'Etat territorial et la future architecture des pouvoirs locaux, au Sénat le 28 octobre 2014.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à La Chaîne info le 24 octobre 2014, sur les débats internes au PS, le calendrier des élections cantonales et régionales et le supplément familial de traitement dans la fonction publique.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la place et le rôle des territoires ruraux, notamment en termes de dotations aux communes et de représentation au sein des futures intercommunalités, à Nohant-Vic le 18 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les valeurs partagées entre le PS et le PRG et l'avenir des conseils départementaux dans le cadre de la réforme territoriale, à Paris le 19 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la place des intercommunalités dans la réforme territoriale, la nécessité du maintien d'un haut niveau d’investissement public et la simplification administrative, à Lille le 9 octobre 2014.

Déclaration

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