Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit interne de la mise en œuvre des appels à projet du PNDAR (Programme national de développement agricole et rural)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Hélène Le Henaff  ;  Alain Joly  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Partenariat européen pour l'innovation en Agriculture (PEI Agri) - Évaluation de la mise en œuvre 2014-2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carol Buy  ;  Anne Crozat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Becht, ministre chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger, en réponse à une question sur les fonds européens attribués à la France, au Sénat le 16 mai 2023.

Déclaration

Audit du programme régional de développement agricole et rural des Hauts-de-France - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Bonnefoi  ;  Philippe Vincent  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit du programme régional de développement agricole et rural 2020 de Bourgogne-Franche-Comté - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Deperrois  ;  André Klein  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Buer  ;  Alain Joly  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Fonds européen agricole pour le développement rural.

Communiqué

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jérôme Burq  ;  Alain Joly  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Audit du programme régional de développement agricole et rural en Nouvelle Aquitaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Chazaud  ;  Philippe Vissac  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 24 mars 2021. La politique de la ruralité.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Jean-François Husson  ;  Franck Montaugé  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Audit du programme régional de développement agricole rural des Pays de la Loire - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2017

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Benoît Bonnefoi  ;  Alain Pierrard  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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