Developpement rural

Developpement rural : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Jean-Louis Buer - Alain Joly - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 6 avril 2022. Fonds européen agricole pour le développement rural.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Audit 2019 de l'ONVAR Fédération Nationale d'Agriculture Biologique des régions de France - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spécial développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Jérôme Burq - Alain Joly - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Audit du programme régional de développement agricole et rural en Nouvelle Aquitaine

Auteur(s) : Michel Chazaud - Philippe Vissac - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 24 mars 2021. La politique de la ruralité.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux

Auteur(s) : Bernard Delcros - Jean-François Husson - Franck Montaugé - Raymond Vall - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Rapport

Audit du programme régional de développement agricole rural des Pays de la Loire - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2017

Auteur(s) : Benoît Bonnefoi - Alain Pierrard - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Place des régions dans le développement de la bioéconomie

Auteur(s) : Michel Hermeline - Geneviève Jourdier - Michel Sallenave - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Bilan évaluatif du dispositif d'intervention « projets pilotes régionaux » financé par le CASDAR

Auteur(s) : Yves Granger - Françoise Lavarde - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Ruralités : une ambition à partager - 200 propositions pour un agenda rural

Auteur(s) : Daniel Labaronne - Patrice Joly - Pierre Jarlier - Cécile Gallien - Dominique Dhumeaux - Ministère de la Cohésion des Territoire et des Relations avec les Collectivités territoriales

Date de remise :

Rapport

Audit du programme régional de développement agricole et rural de Champagne-Ardenne - Conformité de l'emploi des fonds CASDAR sur le programme 2016

Auteur(s) : Anne-Marie Mitaut - Alain Pierrard - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :