Droits de douane

Droits de douane : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Gauthier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'état à l'outre-mer, sur la situation économique et sociale des DOM, notamment les orientations du Gouvernement en vue de favoriser le développement et la création d'emplois, Paris le 17 septembre 1997.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front National, à France 2 le 13, à RTL et dans "Le Parisien" du 15 mai 1997, sur sa préférence pour une victoire de la gauche aux élections législatives de 1997.

Article Interview

Interviews de M. Bruno Mégret, délégué général du FN, dans "La Une" de mai 1997 et dans "Les Echos" du 7 mai 1997, sur les relations entre le FN et les partis de droite, le mondialisme et les propositions économiques du FN.

Article Interview

1er mai 1997

Interviews de M. Dominique Perben, ministre des DOM TOM, à RFO le 25 mai dans "La Tribune Desfossés" du 30 mai, "Le Monde" du 2 juin et "Le Moci" du 6 juin 1994, sur le projet de loi d'orientation pour le développement économique et social dans les départements et les collectivités territoriales de l'outre-mer.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Sautter, secrétaire d'Etat au budget, sur le bilan de l'action de l'administration des douanes pour l'année 1997, Paris le 23 mars 1998.

Déclaration

Déclarations à la presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur le bilan des négociations du GATT, la situation en Algérie, les élections en Russie et la reconnaissance de l'ancienne république yougoslave de Macédoine par onze pays de la CEE, à Paris le 16 décembre 1993 et à Bruxelles le 20.

Déclaration

Point de presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, à Bruxelles les 10 et 13 décembre 1993, interviews à France 3 le 12 et à France 2 le 14, sur les ultimes négociations sur le GATT avant la date butoir de signature de l'accord, le 15.

Déclaration Interview

Déclaration à la presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur la signature de l'accord du GATT, Bruxelles le 15 décembre 1993.

Déclaration

Interview de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, à France-Inter le 17 décembre 1993, sur la modification de la loi Falloux, l'accord du GATT et la situation en Algérie, en Bosnie et en Russie.

Interview

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, en réponse à une question sur le GATT à l'Assemblée nationale le 24 novembre et interview à RTL le 25 novembre 1993.

Déclaration Interview

Interview de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, dans "Les Échos" du 29 novembre 1993, sur les négociations du GATT, le plan pour la Bosnie et la normalisation des relations avec la Chine, intitulé "L'organisation mondiale du commerce est un préalable à la signature de l'Uruguay Round".

Article Interview

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