Gestion budgetaire

Gestion budgetaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 18 janvier 2023. Cadre budgétaire et comptable de certains groupements de coopération sanitaire et groupements de coopération sociale ou médico-sociale.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 18 janvier 2023. Régime budgétaire et comptable de l'établissement public local Paris la Défense.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport sur les crédits du budget de l'État ouverts par décrets d'avance

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Certification des comptes de l'État - Exercice 2021

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

La gestion de la dette publique et l'efficience du financement de l'État par l'Agence France Trésor

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Haut conseil de stabilité financière - Rapport annuel 2021

Auteur(s) : Haut Conseil de Stabilité financière

Date de remise :

Rapport

Rapport sur les crédits ouverts par décret d’avance

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2020

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Association Sos éducation - Exercices 2013 à 2018

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2019

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Le bilan de la mise en oeuvre de la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP) dans les universités et organismes de recherche

Auteur(s) : Martine Saguet - Olivier Engel - Edouard Leroy - Dominique Girard-Reydet - Inspection générale de l'Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche

Date de remise :

Rapport

Le système d'information financière de l'Etat en matière comptable, financière et de gestion - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du Plan de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

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