Projet gouvernemental

Projet gouvernemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur l'opération de célébration de l'an 2000, "l'Europe de 2000 jeunes", faisant voyager à travers l'Europe 2000 jeunes qui auront vingt ans en l'an 2000, Paris le 14 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 07 Juin 1989 Modernisation des établissements culturels français à l'étranger.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP-Energie) , fiscalité écologique visant à limiter la consommation d'énergie des entreprises et mesure essentielle du Programme national de lutte contre le changement climatique, Paris, le 11 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 Janvier 1990 La modernisation de l'enseignement supérieur agricole français.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mars 1989 La coopération régionale dans les Caraïbes.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Janvier 1990 Mesures d'urgence pour les rentrées universitaires 1990 et 1991.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Janvier 1990 Les Grands travaux.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la relation entre agriculture et pollution des eaux, sur les problèmes posés par les pratiques d'irrigation et sur la recherche d'une meilleure gestion et d'une meilleure protection des eaux, Paris le 8 mars 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Avril 1989 Politique en matière de télédiffusion.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1989 Culture scientifique et technique.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Formation continue des adultes.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Code des ports maritimes.

Communiqué

Haut de page