Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères en date du 27 janvier 1987 sur les droits de pêche français dans les eaux canadiennes.

Communiqué

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les accords préférentiels avec les pays tiers, le "paquet prix" et l'OCM tabac, Luxembourg les 20 et 21 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche dans le cadre de la PAC, notamment la réforme de l'organisation commune des marchés (OCM) et la question du filet maillant dérivant, Paris le 20 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la préparation de la loi d'orientation agricole, la réforme de la PAC et la crise de certains secteurs agricoles, notamment les fruits et légumes et la viande porcine, Paris le 23 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, sur les propositions du PS en matière de démocratie, la situation économique et sociale, la défense nationale, l'Europe et la préparation des élections législatives de 1998, Paris le 30 juin 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, sur l'immigration clandestine, le racisme, le Front national et la préparation des élections législatives de 1996, notamment la représentation des femmes et la recherche de l'unité à gauche, Paris le 21 septembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, secrétaire national du PS, sur la parité hommes femmes dans la vie politique et notamment la candidature de femmes aux élections et la préparation des élections législatives de 1998, Paris le 21 septembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur la production et le marché laitiers et sur les aides à l'agriculture, notamment pour les quotas laitiers et l'abattage des veaux, Paris le 15 octobre 1996.

Déclaration

Article de Mme Dominique Voynet, porte-parole des Verts, dans "Vert contact" du 6 juillet 1996, sur les propositions du PS concernant notamment la promotion des femmes dans la vie politique, le cumul des mandats et la politique de l'immigration, intitulé "Encore un effort camarades ".

Article Périodique

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi chargé des droits des femmes, sur la représentation des femmes dans la vie politique et dans les secteurs de décision de la vie publique nationale et locale, Paris le 6 mars 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Valéry Giscard d'Estaing, député UDF et président du Conseil régional d'Auvergne, sur l'autoroute Paris - Clermont-Ferrand - Béziers, l'application des quotas laitiers et l'Ecole nationale d'ingénieurs, Aulnat le 28 octobre 1987.

Déclaration

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, dans "Le Figaro" le 12 décembre 1996 et dans "Les Echos" du 26 décembre 1996, sur la volonté de renforcer les liens bilatéraux au niveau européen en matière de soutien à la production et à la distribution cinématographiques, et sur la privatisation de la SFP.

Article Interview

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