Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à des questions sur l'impulsion de la politique étrangère et de sécurité commune dans le cadre de la CIG et sur l'identité européenne de défense, au Sénat le 22 octobre 1996.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à l'enseignement scolaire, dans "L'Hebdo des socialistes" du 20 mars 1998, sur le bilan du plan de lutte contre la violence à l'école adopté en novembre, la sensibilisation des acteurs du système éducatif à la morale civique et à la prévention de l'incivilité et de la violence notamment grâce à la "semaine des Initiatives citoyennes", et sur la violence à la télévision.

Article Interview Périodique

Déclaration de Mme François Seligmann, déléguée nationale Presse-Libertés, datée du 4 octobre 1996 et publié dans "Vendredi" le 11, sur le secret de l'instruction et la liberté de l'information.

Article Communiqué Périodique

Interviews de M. Marc Blondel, secrétaire général de FO, dans "Le Parisien" du 17 février et à RTL le 19 février 1998, sur la position du CNPF concernant la remise en cause des conventions collectives dans le cadre de l'application de la loi sur la réduction du temps de travail.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la prévention des risques professionnels, la protection contre l'amiante et les rayonnements ionisants, la formation des médecins du travail et l'opportunité d'un observatoire des risques sanitaires, Paris le 6 février 1997.

Déclaration

Interviews de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, à Europe 1 le 26 mars 1998 et RTL le 30, sur la pré-sélection des 11 pays candidats à l'euro dont la France, sur le bilan des élections régionale et cantonale, la présidence de la région Franche-Comté, la manifestation nationale contre le Front National et l'application du projet de loi sur les 35 heures.

Interview

Articles de M. Bruno Mégret, délégué général du Front National, dans "Français d'abord" des 1er et 15 novembre 1996, sur l'immigration et sur la conception de l'écologie du FN, et de M. Bruno Gollnisch, secrétaire général, sur le résultat de l'élection législative partielle de Gardanne et sur le dernier rapport de la Cour des comptes notamment sur les dépenses et la dette de l'Etat.

Article Périodique

1er novembre 1996

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le nouveau paysage audiovisuel et la diversification de l'offre de programmes et de chaînes, les rapports entre producteurs et diffuseurs et sur les dossiers internationaux concernant l'audiovisuel, à Biarritz le15 janvier 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la santé et à la Sécurité sociale, sur la règlementation des prélèvements et transplantations d'organe et les compétences de l'Établissement français des greffes, Paris le 7 novembre 1996.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la rentrée scolaire 1996, la politique de l'enseignement, les maîtres auxiliaires, la réforme des collèges, les expériences d'aménagement des rythmes scolaires, la violence à l'école, Paris le 2 septembre 1996.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué de la FEN et article de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "FEN hebdo" du 25 octobre 1996, intitulé "Rapport de Virville : un concept-car pour la formation professionnelle" sur les conclusions du rapport de Virville sur la formation professionnelle.

Article Communiqué Périodique

Déclarations de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le projet de loi sur l'air et les réseaux de surveillance de la qualité de l'air, Strasbourg le 7 novembre 1996.

Déclaration

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