Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le nouveau paysage audiovisuel et la diversification de l'offre de programmes et de chaînes, les rapports entre producteurs et diffuseurs et sur les dossiers internationaux concernant l'audiovisuel, à Biarritz le15 janvier 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'État à la santé et à la Sécurité sociale, sur la règlementation des prélèvements et transplantations d'organe et les compétences de l'Établissement français des greffes, Paris le 7 novembre 1996.

Déclaration

Conférence de presse de M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la rentrée scolaire 1996, la politique de l'enseignement, les maîtres auxiliaires, la réforme des collèges, les expériences d'aménagement des rythmes scolaires, la violence à l'école, Paris le 2 septembre 1996.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué de la FEN et article de M. Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN, dans "FEN hebdo" du 25 octobre 1996, intitulé "Rapport de Virville : un concept-car pour la formation professionnelle" sur les conclusions du rapport de Virville sur la formation professionnelle.

Article Communiqué Périodique

Déclarations de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur le projet de loi sur l'air et les réseaux de surveillance de la qualité de l'air, Strasbourg le 7 novembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur les initiatives locales de développement, "élément déterminant" de la politique de l'emploi, de la formation et de l'insertion, appuyées par des expériences de déconcentration, Paris le 24 octobre 1996.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, puis débat avec M. Eric Raoult, ancien ministre RPR de la ville, à TF1 le 15 février 1998, notamment sur les difficultés du choix des candidats PS à présidence des régions Ile-de-France et Provence Alpes Côte d'Azur, la situation en Corse, la réduction du temps de travail et la politique de la ville.

Interview

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur la politique de santé dans les prisons et notamment les mesures concernant la lutte contre le SIDA et la toxicomanie, Paris le 22 novembre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la justice, sur la modernisation de la justice et les conditions d'exercice de la profession judiciaire, notamment dans le contexte international, Paris le 24 janvier 1997.

Déclaration

Interview de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, dans "Corse Matin" du 8 octobre 1999, sur l'avancement du chantier de la réforme de la justice, la réflexion sur les prisons, le droit de la famille, le respect des droits de la défense, les résistances au projet de réforme des tribunaux de commerce, l'exercice de la justice en Corse, l'avenir de la profession d'avoué et le problème des indivisions successorales en Corse.

Article Interview

Déclarations de M. Michel Jalmain, secrétaire national de la CFDT, sur le financement de la formation continue, la validation des acquis, la création d'une épargne temps formation et les propositions de rapport Virville, Paris les 15 et 22 octobre 1996.

Communiqué Déclaration

Articles de M. Jean-Claude Tricoche, responsable du dossier de la formation professionnelle au secrétariat national de la FEN, dans "FEN hebdo" du 13 décembre 1996, intitulés "La Cour épingle des dispositifs d'insertion jeunes" et "Quatre rapports du HCEE" (Haut Comité Education Economie).

Article Périodique

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