Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Valletoux, ministre délégué, chargé de la santé et de la prévention, à France Inter le 24 avril 2024, sur l'étude sur les délais d'obtention d'un rendez-vous médical, la "taxe lapin", l'accès aux soins et la pénurie de médecins.

Interview

Interview de M. Frédéric Valletoux, ministre délégué, chargé de la santé et de la prévention, à Sud radio le 11 avril 2024, sur "la taxe lapin", l'accès aux soins, la revalorisation des médecins et le retour de l'obligation de garde.

Interview

Interview de M. Frédéric Valletoux, ministre délégué chargé de la santé et de la prévention à France info le 8 avril 2024, sur la "taxe lapin", l'accès aux soins, la revalorisation des médecins et le retour de l'obligation de garde.

Interview

Interview de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités, à RTL le 8 avril 2024 sur les mesures annoncées par le Premier ministre pour faciliter l'accès aux soins des médecins et la présentation en Conseil des ministres du projet de loi sur la fin de vie et l'aide active à mourir.

Interview

L'octroi de mer, une taxe à la croisée des chemins

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 20 décembre 2023. Création du titre V du livre IV du code des impositions sur les biens et services et portant diverses autres mesures de recodification de mesures non fiscales.

Communiqué

La détection de la fraude fiscale des particuliers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Adaptation de la fiscalité aux exigences de la transition écologique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Lara-Adelaïde  ;  Pascal Lefevre  ;  Louise Auffray  ;  Marie de Sarnez  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Interview de M. Roland Lescure, ministre délégué, chargé de l'industrie, à Sud Radio le 4 octobre 2023, sur l'interdiction des logements dits "passoires thermiques", les retraites complémentaires, la taxation des sociétés gestionnaires des aéroports et des sociétés d'autoroutes, la taxe concernant les superprofits des raffineurs, les pompes à chaleur, le prix de l'électricité, les véhicules électrique et la politique industrielle.

Interview

Interview de M. Clément Beaune, ministre délégué, chargé des transports, à France Info le 20 septembre 2023, concernant la vente de carburant à perte, la taxe sur les billets d'avion, la taxation des superprofits des sociétés d'autoroutes, le projet d'un Pass Rail, le tarif minimum pour les billets d'avion, les voitures électriques et l'homosexualité dans la société.

Interview

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'avenir de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Gaultier  ;  Quentin Bataillon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, à France Inter le 31 mai 2023, sur la notation financière de la France, la dette publique, la politique fiscale, l'inauguration de la première usine produisant en France des batteries pour voitures électriques, la croissance économique et l'inflation.

Interview

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