Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des Services du Premier, en date du 30 décembre 2024, sur le Plan Mayotte debout pour la refondation de Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications, concernant l'intelligence artificielle, les infrastructures de télécommunication et le règlement sur les données au sein de l'Union européenne.

Déclaration

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 1 : L'Arcep et les marchés régulés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - 6e rapport d'activité 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement

Remis le 

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 3 : L'état d'internet en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « renforcer l'inclusion numérique, indissociable de l'équité territoriale »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Demas  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'activité de l'Arcep - Edition 2022 - Tome 2 : La régulation de l’Arcep au service des territoires connectés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Cédric O, secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, sur la résilience des infrastructures et réseaux de communications électroniques et la protection du cyberespace de l'Union européenne, à Paris le 7 mars 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (dite « loi ELAN »)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thibault Bazin  ;  Christelle Dubos  ;  Jean-Luc Lagleize  ;  Richard Lioger  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Réduire la fracture numérique mobile - Le pari du « New Deal » 4G

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 3 : L'état d'internet en France

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Rapport d'activité 2020 de l'Arcep - Tome 2 : La régulation au service des territoires connectés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

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