Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la situation de la SNCF et ses perspectives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Stéphane Sautarel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de "black-out" ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Jean-Pierre Moga  ;  Jean-Jacques Michau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif aux décharges sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Folliot  ;  Annick Petrus  ;  Marie-Laure Phinera-Horth  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes sur la prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Bonne  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les Instituts hospitalo-universitaires et le financement de la recherche biomédicale en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Meignen  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) établissant le "bilan des mesures éducatives du quinquennat"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Max Brisson  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid 19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Deseyne  ;  Olivier Henno  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif à la démocratie locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Jean-Michel Houllegatte  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le financement de la recherche patrimoniale par le ministère de la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enseignement supérieur du spectacle vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Haut de page