Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes sur la prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Bonne  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d’information (…) sur les Instituts hospitalo-universitaires et le financement de la recherche biomédicale en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Meignen  ;  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) établissant le "bilan des mesures éducatives du quinquennat"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Max Brisson  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'adéquation du passe vaccinal à l'évolution de l'épidémie de covid 19

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Deseyne  ;  Olivier Henno  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) relatif à la démocratie locale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Jean-Michel Houllegatte  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le financement de la recherche patrimoniale par le ministère de la culture

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enseignement supérieur du spectacle vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  Didier Rambaud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des recommandations du rapport "Algues vertes en Bretagne, de la nécessité d'une ambition plus forte"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Delcros  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le Numérique, protection des populations et territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Jean-Yves Roux  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les contributions de la France au financement des organisations internationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Delahaye  ;  Rémi Féraud  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'évaluation de la mise en œuvre des recommandations de la commission (...) chargée d'évaluer l'intervention des services de l'État dans la gestion des conséquences (...) de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Martin  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux services de soins à domicile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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