Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les problèmes assurantiels des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Husson  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le signalement et le traitement des pressions, menaces et agressions dont les enseignants sont victimes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Laurent Lafon  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la mise en œuvre de la directive CSRD dans les entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Sophie Romagny  ;  Marion Canalès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'action de la direction générale des finances publiques auprès du bloc communal

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Nougein  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux entreprises face à la pénurie de foncier économique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Klinger  ;  Michel Masset  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'accès à l'avortement dans le monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Rossignol  ;  Anne Souyris  ;  Sylvie Valente Le Hir  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la modernisation de l'aéroport de Nantes Atlantique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Mandelli  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'engagement dans le mandat local et l'amélioration des conditions de son exercice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nadine Bellurot  ;  Pascal Martin  ;  Guylène Pantel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à la sortie de mandat des élus locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Canayer  ;  Thierry Cozic  ;  Gérard Lahellec  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux actes du colloque sur le rôle des parlements nationaux dans l'Union européenne organisé au Sénat le 6 décembre 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information (...) sur la rencontre avec les maires des outre-mer - 20 novembre 2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Micheline Jacques  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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