Economie internationale

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Rapport

Accord plurilatéral sur le commerce des services et partenariat...

Auteur(s) : Pierre-Mathieu Duhamel - Guillaume Vanderheyden - Paul Sauveplane - François Cholley - Didier Pillet - Maurice Sportiche

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Finances - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires...

Auteur(s) : Jean-Paul Emorine

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapport

Les enjeux de la négociation du projet de Partenariat transatlantique...

Auteur(s) : Christophe Quarez

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Rapport

Rapport 2015 sur la stratégie du commerce extérieur de la France et...

Auteur(s) moral(aux) : Ministère des Affaires étrangères et du Développement international - Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur, à la Promotion du Tourisme et aux Français de l'étranger

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de...

Auteur(s) : Jean-Christophe Fromantin - Patrice Prat

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Rapport

Partenariat transatlantique de commerce et d'investissement : faire...

Auteur(s) : Yann Bonnet - Mathilde Bras - Benoît Thieulin

Auteur(s) moral(aux) : Conseil national du Numérique

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires...

Auteur(s) : Seybah Dagoma - Marie-Louise Fort

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires...

Auteur(s) : Jérôme Lambert - Philippe-Armand Martin

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de...

Auteur(s) : Jean-Christophe Fromantin - Patrice Prat

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires...

Auteur(s) : Daniel Raoul - Gérard César - Elisabeth Lamure - Jean-Jacques Mirassou

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires économiques

Rapport

Mission d'évaluation sur l'efficacité du dispositif d'appui à...

Auteur(s) : Alain Bentejac - Jacques Desponts

Auteur(s) moral(aux) : Ministère du Commerce extérieur