Épidémie

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités relatif à la stratégie vaccinale à mettre en œuvre pour limiter

Rapport

Rapport d'information au nom de la mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités relatif aux réponses juridiques et opérationnelles apportées à la cri

Rapport

Rapport d'information (...) relatif aux nouveaux modes de travail et de management

Rapport

Passe sanitaire : l'avis de la CNIL sur les évolutions de la loi de gestion de la crise sanitaire

À la demande du gouvernement, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) s'est prononcée sur l'extension du passe sanitaire, le fichier Système d'Information de DEPistage (SI-DEP) et le système d’information pour la gestion et le suivi des vaccinations.

En bref

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 5 août 2021 - Mise en place d'un décret établissant les éléments à prendre en compte dans le "pass sanitaire"

Rapport

Covid-19 : extension du passe sanitaire et vaccination obligatoire pour les soignants

Face à une reprise de l'épidémie de Covid-19 avec le variant Delta, le président de la République avait annoncé, le 12 juillet 2021, l'extension du passe sanitaire et l'obligation de vaccination des soignants. Avec la loi du 5 août 2021 sur la gestion de la crise sanitaire, ces mesures peuvent désormais entrer en vigueur.

En bref

Rapport d'information (...) relatif à la coordination par l’Union européenne des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire

Rapport

Loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire

Extension du passe sanitaire et vaccination obligatoire pour les soignants : voici les deux mesures phares de la loi sur la gestion de la crise sanitaire, qui prolonge par ailleurs le régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire jusqu'à la mi-novembre 2021. L'isolement obligatoire des malades du Covid-19 a été censuré par le juge constitutionnel.

Épidémie - Libertés individuelles

Retour d'expérience de la crise covid-19 - Période du premier confinement national

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission d'information commune relative aux entreprises en difficulté du fait de la crise sanitaire

Rapport

Les droits des usagers en santé à l’épreuve de la crise sanitaire de la Covid-19 – Mars 2020 – Mars 2021

Rapport

Hôpitaux : 78% des patients décédés du Covid-19 sont des non-vaccinés

Une étude publiée le 30 juillet 2021 dévoile le lien entre le statut vaccinal des patients et les entrées hospitalières. Les chiffres issus des statistiques de la Drees reflètent "l’effet protecteur de la vaccination", les non-vaccinés représentant près de 85% des malades hospitalisés pour Covid-19 entre le 31 mai et le 11 juillet 2021.

En bref

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