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Rapports

Rétrospective 2025

En cette fin d'année, la Bibliothèque des rapports publics vous propose de parcourir à nouveau les rapports dont les sujets ont fait l'actualité en 2025 : définition pénale du viol, trafics de stupéfiants, lutte contre l'antisémitisme, lutte contre les stéréotypes filles-garçons, effets psychologiques de TikTok sur les mineurs, filière automobile ou encore congés parentaux...

Rapport d'information (...) sur la définition pénale du viol

Rapport

La France au Cameroun (1945-1971) - Rapport du volet "Recherche" de la Commission franco-camerounaise

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information visant à évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application de la loi du 11 février 2005

Rapport

Loi pour le Plein Emploi : Pour une sécurisation des droits et des ressources des allocataires du RSA

Rapport

Assises de lutte contre l'antisémitisme

Rapport

Rapport au Gouvernement sur la soumission chimique

Rapport

Lutter contre les stéréotypes filles-garçons - Quel bilan de la décennie, quelles priorités d'ici à 2030 ?

Rapport

Repenser la mutualisation des risques climatiques

Rapport

Potentiel et limites au développement du dessalement de l'eau de mer en France

Rapport

Le rôle et la place du CAP, entre rôle social et diplôme d'insertion

Rapport

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

Rapport

Rapport d'information (...) sur la filière automobile

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information sur les congés parentaux

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information sur la place des outre-mer dans la diplomatie française

Rapport

Droits familiaux et conjugaux de retraite - Seizième rapport thématique du Conseil d'orientation des retraites

Rapport

Rapport de la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant

Rapport

Démographie et finances publiques

Rapport

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