Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Delphine Depay ; Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale
Remis le 12 mars 2025
Auteur(s) : Cour des comptes
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Erik Rance ; Marc Penaud ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'intérieur
Remis le 11 mars 2025
Auteur(s) : Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information
Auteur(s) : Michel Lugnier ; Sabine Carotti ; Gilles Cayol ; Ellen Thompson ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Remis le 10 mars 2025
Auteur(s) : Jacques Dumez ; Valérie Isabelle ; Yvan Lobjoit ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Rapport officiel
Auteur(s) : Franck Rastoul ; Jacques Boulard ; Maryvonne Caillibotte ; Nathalie Poux ; Pascal Rouiller ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Jean-François Beynel ; Marie-Christine Tarrare ; Peimane Ghaleh-Marzban ; Cécile Gensac ; Bruno Clément-Petremann ; Clotilde Lepetit ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Rémy Schwartz ; Nathalie Escaut ; Frédérique Agostini ; Pascal Bougy ; Louis Gautier ; Thierry Savy ; Ministère de la justice
Auteur(s) : Guy Amsellem ; Maryline Laplace ; Ysé de Montalembert ; Inspection générale des affaires culturelles
Auteur(s) : Pierre-Éric Sutter ; Léonie Messmer ; Sylvie Chamberlin ; Agence de la transition écologique
