Républiquefrançaise
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Simon Arambourou ; Frédérique Bredin ; Julien Méjane ; Pierre Prady ; Adrien Ferrand ; Pauline Callec ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances
Remis le 25 mars 2024
Avis
Auteur(s) : Christophe Grison ; Franck Tivierge ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 20 mars 2024
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Axelle Brodiez-Dolino ; Antoine Colonna d'Istria ; Philippe Eynaud ; Bruno Genty ; Hubert Pénicaud ; Haut Conseil à la vie associative
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France
Rapport d'activité
Auteur(s) : Pascale Pollet ; Autorité de la statistique publique
Remis le 19 mars 2024
Auteur(s) : Cédric Audenis ; France Stratégie
Auteur(s) : Hanane Boutayeb ; Pierre Lecouls ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 18 mars 2024
Auteur(s) : Claire Aubin ; Martine Bardet ; Xavier Lapeyre de Cabanes ; Marie Derain de Vaucresson ; Inspection générale des affaires étrangères ; Inspection générale de la justice ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Jean-Pierre Orand ; Grégoire Thomas ; Stéphane Martinot ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remis le 15 mars 2024
Auteur(s) : Thomas Cargill ; Benjamin Huin-Morales ; Rozenn Révois ; Michaël Ohier ; Inspection générale des finances
