Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'État à l'outre-mer, sur la mise en œuvre de la loi d'orientation pour l'outre-mer (LOOM) à La Réunion et sur la validation des schémas de services collectifs en matière d'aménagement régional, Saint-Denis-de -La Réunion le 23 octobre 2001.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 février 2001, sur le rôle du nouveau Conseil National de l'Aménagement et du Développement du Territoire (CNADT).

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les missions de service public de La Poste, sa stratégie de développement dans un environnement de plus en plus concurrentiel et sur le développement de ses services internet, Villeurbanne, le 10 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, sur le rôle de l'Etat dans la mise en oeuvre des nouvelles technologies de l'information et de la communcation (NTIC) dans le cadre de la réforme de l'Etat et de la politique de l'aménagement du territoire, Paris, Assemblée nationale le 23 juin 2003.

Déclaration

Allocution de Monsieur Jacques Chirac, Président de la République, sur l'engagement des investisseurs français au Mozambique pour la réalisation de grandes infrastructures, Maputo le 29 juin 1998.

Déclaration

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, dans la "Lettre de la DATAR" n° 176 de janvier 2003, sur les nouvelles orientations de la politique d'aménagement du territoire, la décentralisation, le rôle de la DATAR, la révision des contrats de plan, la simplification de la gestion des fonds structurels européens et la couverture du territoire en téléphonie mobile.

Article Interview Périodique

1er janvier 2003

Rapport de l'association REEL présenté par M. Jean Puech, sénateur et membre du bureau politique du PR, intitulé "Une nouvelle frontière : de l'aménagement du territoire à l'aménagement rural", Paris janvier 1988.

Littérature grise Rapport

1er janvier 1988

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'intensification des flux touristiques ces vingt dernières années, le code mondial d'éthique du tourisme et la notion de tourisme durable correspondant à un développement touristique respecteux de l'environnement, des patrimoines culturels et des droits des salariés du tourisme, Chamonix, le 1er décembre 1999.

Déclaration

1er décembre 1999

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 10 octobre 2002, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à la mairie de Lannion, sur les télécommunications et le développement régional dans le Trégor, Lannion, lundi 7 octobre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur les grandes orientations du XIème Plan, au Conseil économique et social le 9 mars 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur les projets de loi sur l'aménagement du territoire, la sécurité et les secours d'urgence et sur le rôle des préfets dans la maîtrise de l'immigration, Paris le 9 juin 1994.

Déclaration

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