Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, sur les perspectives financières de la décentralisation, Paris le 5 juillet 1994.

Déclaration

Interviews de M. Bernard Pons, président du groupe RPR à l'Assemblée nationale, à RTL (extraits) le 24 avril 1994 et dans "Le Figaro" le 28, sur la politique gouvernementale, les relations entre MM. Edouard Balladur et Jacques Chirac, le rôle de la majorité gouvernementale, et la préparation des élections présidentielles de 1995.

Article Interview

Interviews de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à France-Info et dans "Les Dernières nouvelles d'Alsace", et de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, à France 2 le 22 septembre 1998, sur la journée "En ville, sans ma voiture ?".

Article Interview

Interview de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, dans "L'Hebdo des socialistes" du 18 septembre 1998, sur les objectifs de la loi d'orientation agricole, notamment le contrat territorial d'exploitation (CTE), intitulée "Refonder une politique agricole durable".

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur les mesures prises en faveur des personnels infirmiers et les grands objectifs de la politique de restructuration hospitalière, Paris le 5 mai 1994.

Déclaration

Texte d'orientation de la FEN, adopté lors du 35ème congrès de Tours du 7 au 11 février 1994 et rapport de la commission de la résolution générale, présenté par M. Alain Olive, membre du bureau fédéral national, publiés dans "FEN Hebdo" du 25 février 1994.

Article Périodique Rapport

Interview de M. Pierre Mauroy, ancien Premier ministre et sénateur PS, dans "Pouvoirs locaux" d'avril 1994, sur les lois de décentralisation, la nécessité des regroupements de communes ou de villes, les relations entre l'Etat et les collectivités locales, la fiscalité locale et les réformes nécessaires pour renforcer les compétences des collectivités locales.

Article Interview

1er avril 1994

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, sur le bilan de la politique culturelle en 1993, et sur ses projets en faveur de la culture notamment la protection du patrimoine et la défense de la langue française, Paris le 11 janvier 1994.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la création du Centre chorégraphique national de Rillieux-la-Pape et sur deux nouvelles mesures gouvernementales prises en faveur de la danse, Rilleux-la-Pape le 3 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la coopération entre la BNF et les grandes bibliothèques françaises, la création d'un Catalogue collectif de France et sur la numérisation du patrimoine des bibliothèques françaises, Paris le 9 mars 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes orientations de la politique agricole du gouvernement, au Sénat le 9 juin 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes orientations de la politique agricole décidées par le gouvernement, à l'Assemblée nationale le 18 mai 1994.

Déclaration

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