Assurances

Assurances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Juillet 1993 Marché unique des assurances.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Mars 1993 L'Aléa thérapeutique.

Communiqué

Interview de M. Denis Kessler, vice-président délégué du MEDEF, à Radio Classique le 6 septembre 2000, sur le coût des réassurances et des assurances de dommages et la négociation sur l'assurance chômage.

Interview

Conseil des ministres du 26 Août 1992 Expositions temporaires d'oeuvres d'art.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er août 2000. Réforme du code de la mutualité.

Communiqué

1er août 2000

Conseil des ministres du 29 Mars 1989 Préparation de l'assurance française au marché unique européen.

Communiqué

Une nouvelle étape pour la diffusion de l'assurance récolte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Mortemousque  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

La dépendance des personnes âgées - éléments de travail

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurence Eslous  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2007

L'assurance en responsabilité civile médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Christine d'Autume  ;  Bernadette Roussille  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2007

Mission sur l'assurance construction - Rapport particulier sur les régimes d'assurance construction dans une vingtaine de pays étrangers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

Rapport sur l'assurance construction

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er octobre 2006

Des autorités de régulation financière et de concurence : pour quoi, comment ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Moussy  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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