Établissement public

Établissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement du 1er janvier au 31 décembre 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la commission des affaires sociales sur la gestion de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 7 (2007-2008) relatif à l'établissement public d'aménagement de la Défense (EPAD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux transports, sur l'avenir du transport ferroviaire et de la SNCF, au Sénat le 25 juin 1996.

Déclaration Littérature grise

Interview de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, dans "L'Evénement" du 11 mars 1999, sur les mises au point concernant les mesures et ses déclarations sur les enseignants, et sur les grandes lignes de la réforme de l'enseignement.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le projet de loi relatif à la précarité dans la fonction publique, Paris le 22 novembre 2000.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, dans "Intercommunalités" de juillet 1998, sur les grandes orientations du projet de loi sur l'organisation urbaine et la simplification de la coopération intercommunale.

Article Interview Périodique

1er juillet 1998

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, et M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la politique du médicament, Paris les 18 octobre et 14 décembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le projet de loi portant création de l'établissement public Réseau ferré national, à l'Assemblée nationale le 16 octobre 1996.

Déclaration Littérature grise

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre, dans "Le Journal de l'Essonne" de décembre 1999, sur le développement de genopole à Evry (Essonne) et la rencontre des politiques locales et nationales en matière de recherche scientifique.

Article Interview Périodique

1er décembre 1999

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la réforme de la SNCF et le projet de loi sur la création du Réseau ferré de France, à l'Assemblée nationale les 4 et 7 février 1997.

Déclaration

Haut de page