Établissement public

Établissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le suivi du rapport d'information n° 64 (2006-2007) sur l'établissement public Les Haras nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux transports, sur l'avenir du transport ferroviaire et de la SNCF, au Sénat le 25 juin 1996.

Déclaration Littérature grise

Interview de M. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, dans "L'Evénement" du 11 mars 1999, sur les mises au point concernant les mesures et ses déclarations sur les enseignants, et sur les grandes lignes de la réforme de l'enseignement.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur le projet de loi relatif à la précarité dans la fonction publique, Paris le 22 novembre 2000.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur, dans "Intercommunalités" de juillet 1998, sur les grandes orientations du projet de loi sur l'organisation urbaine et la simplification de la coopération intercommunale.

Article Interview Périodique

1er juillet 1998

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, et M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la politique du médicament, Paris les 18 octobre et 14 décembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur le projet de loi portant création de l'établissement public Réseau ferré national, à l'Assemblée nationale le 16 octobre 1996.

Déclaration Littérature grise

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre, dans "Le Journal de l'Essonne" de décembre 1999, sur le développement de genopole à Evry (Essonne) et la rencontre des politiques locales et nationales en matière de recherche scientifique.

Article Interview Périodique

1er décembre 1999

Déclarations de M. Bernard Pons, ministre de l'équipement du logement des transports et du tourisme, sur la réforme de la SNCF et le projet de loi sur la création du Réseau ferré de France, à l'Assemblée nationale les 4 et 7 février 1997.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur l'archéologie préventive, notamment la protection du patrimoine archéologique et la compétence de l'Etat en matière de contrôle et d'évaluation des opérations d'archéologie préventive, Paris le 23 mai 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 Novembre 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Interviews de M. Bernard Tapie, ministre de la ville, à Antenne 2 le 20 mai, à Europe 1 et dans "Le Parisien" le 21 mai 1992, sur les objectifs du plan engagé en faveur des banlieues et des cités défavorisées.

Interview

Haut de page