Marché public

Marché public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, sur la politique d'immigration, l'Ecole, la délinquance et sur la lutte contre le terrorisme, à Nantes le 27 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, candidat à ll'élection présidentielle, sur la politique d'immigration, la construction européenne et la mondialisation, l'énergie nucléaire et sur la sécurité, à Elancourt (Yvelines) le 28 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services, aux professions libérales et à la consommation, sur la politique gouvernementale en faveur de l'artisanat, Paris le 12 mars 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 février 2012. La commande publique et la réforme des achats de l'Etat.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la réforme du financement de la protection sociale, les enjeux du sommet social du 18 janvier et le renforcement de la gouvernance économique européenne, à Paris le 5 janvier 2012.

Déclaration

SeaFrance 2004-2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  Benoît Weymuller  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2011

La simplification du droit au service de la croissance et de l'emploi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Luc Warsmann  ;  Présidence de la République

Remis le 

La simplification des normes applicables aux collectivités locales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Jean Grellier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, sur la promotion de la construction européenne auprès du citoyen, à Paris le 15 février 2011.

Déclaration

Tribune conjointe de MM. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, avec d'autres ministres européens, dans "Le Monde" du 10 février 2011, sur la défense des intérêts économiques européens face à la mondialisation.

Article Tribune

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