Mesure gouvernementale

Mesure gouvernementale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er octobre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Sauvadet  ;  Michel Vergnier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 21 novembre 2000. Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport complémentaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilles Sanson  ;  Olivier Rochereau  ;  Bruno Ravail  ;  Mission interministérielle sur l'évaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999

Remis le  1er janvier 2001

Evaluation des dispositifs de secours et d'intervention mis en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999 : rapport d'étape de la mission interministérielle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilles Sanson  ;  Olivier Rochereau  ;  Bruno Ravail  ;  Mission interministérielle sur l'évaluation des dispositifs de secours et d'intervention mise en oeuvre à l'occasion des tempêtes des 26 et 28 décembre 1999

Remis le  1er décembre 2000

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Cahart  ;  Jean-Jacques Bénetière  ;  Louis-Roch Burgard  ;  Alexandre Joly  ;  Cyrille Rogeau  ;  Alain Gravaud  ;  Patrick Le Bail  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er juillet 1999

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Marc Grimot  ;  Henri Hornus  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2000

Les Causes et les conséquences du naufrage du pétrolier Erika : un an après

Avis

Auteur(s) :  Charles Fiterman  ;  Catherine Battut  ;  Daniel Tardy  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000

Médecins du sport et lutte contre le dopage : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Escande  ;  Olivier Roussel  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1998

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de la chasse, à l'Assemblée nationale le 11 février 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 6 février 2003, sur la gestion préventive des matches de football "à risques".

Communiqué

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les partenariats public privé, l'augmentation des dépôts de brevets et l'accompagnement des jeunes entreprises innovantes, Sophia Antipolis le 4 février 2003.

Déclaration

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