Prison

Prison : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 Décembre 1993 Service public pénitentiaires en Polynésie française.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Octobre 1993 Santé publique et protection sociale.

Communiqué

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur le projet de loi de finances pour 2001 , l'utilisation dans les DOM-TOM des crédits alloués par le Budget et les postes de dépenses budgétaires, Paris, le 30 novembre 2000.

Déclaration

Commission de suivi de la détention provisoire : rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Suivi de la Détention provisoire

Remis le 

Annuaire statistique de la Justice - Edition 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le 

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - II. Les alternatives à la détention

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sarah Dindo  ;  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - I. Les droits de l'homme dans la prison

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Tuberculose dans les maisons d'arrêt en Île-de-France - Enquête prospective 1er juillet 2005-30 juin 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Amandine Cochet  ;  Hubert Isnard  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2007

Le transfert à l'administration pénitentiaire de la mission de garde et d'escorte des détenus hospitalisés : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Contrôle général des Armées  ;  Inspection générale des Services judiciaires

Remis le  1er juillet 2007

Rapport de la Commission d'analyse et de suivi de la récidive

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques-Henri Robert  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Commission de suivi de la détention provisoire : rapport 2006

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission de Suivi de la Détention provisoire

Remis le  1er février 2007

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2006 au Président de la République et au Parlement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Déontologie de la Sécurité

Remis le 

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