Projet gouvernemental

Projet gouvernemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 6 février 2008. La loi de programme pour le développement et la promotion de l'excellence outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de rénovation urbaine Euroméditerranée de Marseille et les "chantiers" de réformes pour 2008, notamment la réforme du financement de l'audiovisuel public par la publicité, Marseille le 14 janvier 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur les grands axes de la protection de l'enfance, notamment les mesures de prévention, le signalement et les modes de prises en charge des enfants, Paris le 11 avril 2006.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2006, sur les missions du Comité interministériel de prévention de la délinquance.

Communiqué

L'avenir des chambres de commerce et d'industrie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Sappa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La conduite du changement au sein du secteur public : une conduite pour l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Aurélien Colson  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2005

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Observatoire de la chasse de nuit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2000

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat budgétaire pour 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2000

Avant-projet de loi de programmation pour la cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean Bastide  ;  Danielle Bourdeaux  ;  Hubert Brin  ;  Christian Larose  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er août 2004

Rapport de la Commission Arts premiers à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Friedman  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1996

Musée de l'homme : programme de rénovation. Tome I : enjeux d'une rénovation, Tome II : programme

Rapport interne

Auteur(s) :  Muséum national d'histoire naturelle

Remis le  1er juillet 1996

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