Projet gouvernemental

Projet gouvernemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire : avis

Avis

Auteur(s) :  Jean-Claude Bury  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 1998

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations des plans en faveur de l'innovation et des biotechnologies, Nice le 4 février 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur le plan de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) et la coopération européenne dans ces domaines, Paris le 23 janvier 2003.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 avril 1998, sur la modernisation des Caisses d'épargne.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 juillet 1996, sur la négociation sur l'aménagement et la réduction du temps de travail.

Communiqué

Interview de M. Edmond Alphandéry, ministre de l'économie, dans "Enjeux les Echos" de décembre 1994, intitulé "La bataille pour l'emploi se gagnera sur le front des PME" et article dans "Profession politique" le 16, sur le renforcement du dispositif de financement des PME.

Article Interview

1er décembre 1994

Extraits du discours de M. Brice Lalonde, président de Génération écologie, à Dourdan le 2 septembre (paru dans "La Lettre de GE" spécial université d'été), éditorial paru dans "La Lettre de GE" d'octobre et interview dans "Libération" du 17 octobre 1994, sur la candidature de M. Lalonde à l'élection présidentielle de 1995, la démarche, les thèmes de campagne et le prochain congrès de GE.

Article Déclaration Interview

Communiqués communs du ministère du travail de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère de la communication les 15 et 24 décembre 1993, sur le lancement de la chaine Télé emploi et la composition du comité de sélection, communiqué le 17 avril 1994 et interview de M. Alain Carignon, ministre de la communication, dans "Le Parisien" le 18, sur l'expérience "Télé emploi".

Article Communiqué Interview

Interview de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, à TF1 le 19 décembre 1993, sur la maîtrise des dépenses de santé, l'éventuelle candidature de M. Balladur à l'élection présidentielle de 1995, la réforme de la loi Falloux et l'accord du GATT.

Interview

Déclarations de M. Hervé de Charette, ministre du logement, sur la politique du logement pour 1994, à Marseille le 25, et à Paris le 7 décembre 1993.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur les moyens d'une gestion améliorée des équipements médicaux, Gap le 16 septembre et Paris le 2 novembre 1993.

Déclaration

Interviews de M. Alain Carignon, ministre de la communication, à Europe 1 et dans "Le Figaro" le 6 octobre 1993, dans "Libération" le 22 et "Le Quotidien de Paris" le 26, sur "l'exception culturelle" défendue par les Européens au GATT, et sur la revendication d'un droit international de l'image.

Article Interview

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