Règlementation

Règlementation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à France Info le 8 juillet 1999 et dans "Le Figaro" le 9 , sur les conditions à la réouverture du tunnel du Mont-Blanc et le développement du ferroutage.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur les mesures gouvernementales d'aide au développement du transport combiné rail-route destinée à contribuer à la protection de l'environnement et à la sécurité routière, et sur l 'harmonisation des conditions de travail des transporteurs routiers en Europe, Paris, le 27 septembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les défis posés par la mondialisation économique, à Paris le 9 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur l'archéologie préventive, notamment la protection du patrimoine archéologique et la compétence de l'Etat en matière de contrôle et d'évaluation des opérations d'archéologie préventive, Paris le 23 mai 2000.

Déclaration

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la politique de développement de la France, ses priorités, les relations Nord-Sud, la lutte contre la pauvreté, le partenariat société civile-Etat, l'assainissement du cadre macro-économique, la consolidation de l'Etat de droit et l'enracinement de la démocratie, Abidjan, Côte d'Ivoire, le 25 avril 2001.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à Canal Plus le 14 février 2008, sur les mesures de sécurité routière, les chantiers TGV et les lignes de fret ferroviaire.

Interview

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur l'enseignement des arts du cirque, Paris le 9 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la nouvelle grille tarifaire applicable à la distribution de la presse par voie postale, Paris le 25 juin 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi réformant l'ordonnance de 1945 sur les spectacles, à l'Assemblée nationale le 9 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les risques et avantages de la mondialisation, à Lille le 21 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la lutte contre la pollution de la mer et du littoral, et le projet de réglementation internationale concernant le démantèlement des vieux navires, Le Pouliguen (Loire-atlantique) le 18 juillet 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la pollution de la mer et du littoral, le traitement des vieux navires et la création d'aires marines protégées, Antibes le 11 juin 2006.

Déclaration

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