TVA

TVA : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux aides de l'Etat à la presse écrite

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidarie et de la consommation, à "Europe 1" le 22 août 2013, sur les choix économiques du gouvernement pour la relance économique.

Interview

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, à "Europe 1" le 23 juillet 2013, sur les travaux de la commission d'enquête Cahuzac, sur les fraudes au crédit d'impôt compétitivité, sur la hausse prévue de la TVA.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la présentation de sa feuille de route pour le logement social, dont les mesures prévues dans le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), à Paris le 20 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la mobilisation en faveur de l'objectif de la construction de 150000 logements sociaux en 2013 et l'esprit du pacte entre l'Etat et l'Union sociale pour l'habitat (USH), à La Rochelle le 2 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique en faveur du logement, à Paris le 14 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de construction de logements sociaux, à Paris le 16 mai 2013.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre du budget, à "France 2" le 13 mai 2013, sur la stratégie gouvernementale engagée pour réduire les déficits et diminuer les dépenses publiques.

Interview

Mission « Acte II de l'exception culturelle » : contribution aux politiques culturelles à l'ère numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lescure  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Les aides à la presse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Antoine  ;  Françoise Benhamou  ;  Patrick Eveno  ;  Michel Françaix  ;  Roch-Olivier Maistre  ;  Bruno Patino  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Interview de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, à "France Inter" le 10 avril 2013, sur les hausses des prélèvements obligatoires, et sur le climat politique et social sur fond d'affaire "Cahuzac" et de manifestations contre le mariage pour tous.

Interview

Entretien de M. François Hollande, Président de la République, sur France 2 le 28 mars 2013, sur les défis et priorités du quinquennat.

Interview

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