Les derniers rapports publics

Contrat d'objectifs et de performance (COP) de l'Office français de la biodiversité - Éléments d'analyse du bilan du premier COP (2020-2025) et perspectives pour le prochain (2026-2030)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Couderc-Obert  ;  Stéphane Hocquet  ;  Michel Pascal  ;  Stéphanie Mouriaux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel sur la Contribution de vie étudiante et de campus (CVEC)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle

Remis le 

Commission des infractions fiscales - Rapport d'activité à l'attention du gouvernement et du Parlement 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des infractions fiscales

Remis le 

État de conservation du loup en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Duchamp  ;  Cyril Milleret  ;  Olivier Gimenez  ;  Muséum national d'histoire naturelle

Remis le 

Observatoire de la sécurité des moyens de paiement - Rapport annuel 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Beau  ;  Banque de France

Remis le 

Mission d'évaluation de la demande d'autorisation d'ouverture du refuge portée par le projet "Big Cats", lauréat de l'appel à manifestation d'intérêt (AMI) refuges pour animaux sauvages captifs 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Loïc Dombreval  ;  Catherine Garreta  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Parangonnage sur l'organisation de l'expertise scientifique et technique sur les questions relatives à la protection de la biodiversité au sein des pays membres de l'Union européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Petitguyot  ;  Maryline Simoné  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Transformation de bureaux en logements - Groupe de travail économique et financement : Rapport remis à Valérie Létard, ministre chargée du logement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nadia Bouyer  ;  Xavier Lépine  ;  Ministère du logement

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La fondation Institut du cerveau et de la moelle épinière – ICM - Exercices 2020 à 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

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Offrir à chaque élève une éducation au cinéma et à l'image de qualité - Propositions pour une ambition renouvelée en matière d'éducation à l'image et en faveur du développement de "Ma classe au cinéma"

Rapport officiel

Auteur(s) :  Édouard Geffray  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Conseil national de la consommation - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil national de la consommation

Remis le 

Rapport Sisyphe - Rapport visant à simplifier le cadre réglementaire pour la production d'habitation par le reconditionnement d'immobilier d'entreprise

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Cubin  ;  Laurent Girometti  ;  Philippe Vereecke  ;  Ministère du logement

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