Républiquefrançaise
Avis
Auteur(s) : Marie-Josée Balducchi ; Anouk Ullern ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 23 septembre 2025
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Marie Mizzon ; Maryse Carrère ; Sénat
Auteur(s) : Elisabeth Doineau ; Raymonde Poncet Monge ; Sénat. Commission des affaires sociales
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Chantepie ; Myriam Burdin ; Inspection générale des affaires culturelles
Rapport d'étude
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Remis le 22 septembre 2025
Auteur(s) : Conseil des prélèvements obligatoires
Auteur(s) : Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques ; Haut-Commissariat à la stratégie et au plan
Remis le 19 septembre 2025
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Isabelle Leguy ; Arnaud Hérard ; Nicolas Idier ; Yann Perron ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Remis le 18 septembre 2025
Auteur(s) : Idir Boumertit ; Maxime Michelet ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Remis le 17 septembre 2025
