Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Environnement

La prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Le télétravail dans la fonction publique après la crise sanitaire - Premier bilan

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Collectivités territoriales

Rapport d'information (...) sur la rencontre avec les maires d'outre-mer - 21 novembre 2022

Auteur(s) : Stéphane Artano - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Collectivités territoriales

Dénouer les litiges du quotidien dans les communes : la voie de la médiation

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Culture - Médias

Améliorer la sécurité des acquisitions des musées nationaux

Auteur(s) : Arnaud Oseredczuk - Christian Giacomotto - Marie-Christine Labourdette - Ministère de la Culture

Date de remise :

Sécurité

La lutte contre les discriminations dans l'action des forces de sécurité

Auteur(s) : Christian Vigouroux - Florian Roussel - Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Vie économique

Audit du programme régional de développement agricole et rural 2020 de Bourgogne-Franche-Comté - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Hervé Deperrois - André Klein - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Santé publique France - Rapport annuel 2021

Auteur(s) : Santé publique France

Date de remise :

Société - Population

Rapport annuel 2022 - La vie privée : un droit pour l'enfant

Auteur(s) : Défenseur des Droits

Date de remise :

Environnement

Le financement de la stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) pour 2030

Auteur(s) : Mireille Gravier-Bardet - Virginie Dumoulin - Gaspard Bianquis - Sampieru Repetti-Deiana - Jean-Philippe de Saint Martin - Bruno Kerhuel - Inspection générale des Finances - Inspection générale de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Gestion des mesures non surfaciques du FEADER (hors Corse et Mayotte)

Auteur(s) : Hélène Foucher - Florence Vilmus - Christine Gibrat - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Inspection générale de l'Environnement

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Lutte contre la manipulation de l'information sur les plateformes en ligne - Bilan annuel des moyens et mesures mis en œuvre par les opérateurs de plateforme en ligne en 2021

Auteur(s) : Autorité de Régulation de la Communication audiovisuelle et numérique

Date de remise :