Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Henri Alfandari ; Danièle Obono ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 18 décembre 2025
Auteur(s) : Xavier Roseren ; Denis Fégné ; Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remis le 17 décembre 2025
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Auteur(s) : Julien Guibert ; Antoine Vermorel-Marques ; Assemblée nationale
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 16 décembre 2025
Auteur(s) : Conseil supérieur des programmes
Rapport d'inspection, Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Faure ; Jean-Christophe Baudouin ; Thierry Coquil ; Patricia Valma ; Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation ; Inspection générale de l'environnement et du développement durable
Remis le 15 décembre 2025
Auteur(s) : Tristan Azzi ; Yves El Hage ; Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Avis, Rapport d'étude
Auteur(s) : Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Remis le 12 décembre 2025
Auteur(s) : Autorité des marchés financiers
Remis le 11 décembre 2025
