Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Ville - Territoires

Rapport du Compte du logement 2020

Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Environnement

Mission d’écoute des acteurs impliqués dans le devenir de la tourbière de Baupte dans le département de la Manche

Auteur(s) : Christophe Viret - Frédéric André - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Société - Population

Quinzième rapport au gouvernement et au parlement de l’Observatoire national de la protection de l’enfance – Année 2020

Auteur(s) : Observatoire national de la protection de l'enfance

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Les dépenses de santé en 2020 - Résultats des comptes de la santé - Édition 2021

Auteur(s) : Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques

Date de remise :

Energie - Transports

Avis du conseil d’orientation des infrastructures sur la stratégie de développement du fret ferroviaire

Auteur(s) : Conseil d’Orientation des Infrastructures

Date de remise :

Finances publiques

Haut conseil de stabilité financière - Rapport annuel 2021

Auteur(s) : Haut Conseil de Stabilité financière

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Rapport d’activité 2020 de l’Agence nationale des fréquences

Auteur(s) : Agence nationale des Fréquences

Date de remise :

Vie économique

Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) et les coopératives d’activité et d‘emploi (CAE)

Auteur(s) : Christine Branchu - Aude Muscatelli - Hélène Pelosse - Louis de Crevoisier - Inspection générale des Affaires sociales

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis commun du Conseil scientifique COVID-19 et du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale du 13 septembre 2021 - Les enjeux de la rentrée scolaire

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19 - Conseil d'Orientation de la Stratégie vaccinale

Date de remise :

Environnement

Rapport d’activité 2020 du Bureau d’enquêtes sur les événements de mer

Auteur(s) : Bureau d'enquêtes sur les événements de mer

Date de remise :

Sécurité

Pour un usage responsable et acceptable par la société des technologies de sécurité

Auteur(s) : Jean-Michel Mis - Premier ministre

Date de remise :

Finances publiques

Les dépenses publiques pendant la crise et le bilan opérationnel de leur utilisation

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :