Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Laurence Garnier ; Pierre-Antoine Levi ; Sénat. Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Remis le 22 octobre 2025
Rapport d'étude
Auteur(s) : Renaud Ferreira de Oliveira ; Catherine Mottet ; Pascal-Raphaël Ambrogi ; Christine Darnault ; Isabelle Duquenne ; Nicolas Idier ; Marc Montousse ; Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Remis le 17 octobre 2025
Rapport d'activité
Auteur(s) : Banque de France. Comité consultatif du secteur financier
Auteur(s) : Commission de Régulation de l'Énergie
Remis le 16 octobre 2025
Auteur(s) : Thibault Bazin ; Céline Thébault-Martinez ; Assemblée nationale
Auteur(s) : Inspection générale de la police nationale
Auteur(s) : Michel Gomez ; Centre national du cinéma et de l'image animée
Remis le 15 octobre 2025
Avis
Auteur(s) : Catherine Lion ; Catherine Pajares y Sanchez ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Nicole Bonnefoy ; Louis-Jean de Nicolaÿ ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Auteur(s) : Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT
Auteur(s) : Alain David ; Michel Herbillon ; Sébastien Chenu ; Vincent Ledoux ; Aurélien Taché ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Auteur(s) : Stéphane Buchou ; Damien Girard ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
