Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Ville - Territoires

Rapport sur l'habitat inclusif

Auteur(s) : Denis Piveteau - Jacques Wolfrom - Premier ministre

Date de remise :

Société - Population

Générations nouvelles : construire les solidarités de demain

Auteur(s) : Danielle Dubrac - Djamal Teskouk - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Emploi - Travail

La prévention et la réduction du chômage de longue durée dans une perspective d'action territoriale

Auteur(s) : Luc Bérille - Jean-Michel Pottier - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Education - Recherche

Avis du CESE sur la programmation budgétaire du projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche

Auteur(s) : Sylviane Lejeune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie - Année 2019

Auteur(s) : Commission nationale consultative des Droits de l'Homme

Date de remise :

Vie économique

Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires - Rapport au Parlement 2020

Auteur(s) : Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Mission stratégique visant à réduire les pénuries de médicaments essentiels : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Jacques Biot - Premier ministre - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Culture - Médias

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2019

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome VIII : PME, commerce et artisanat "PME, commerce, artisanat : un plan de relance nécessaire"

Auteur(s) : Serge Babary - Anne Chain-Larché - Elisabeth Lamure - Fabien Gay - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome II : Annexes

Auteur(s) : Sophie Primas - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome III : Agriculture et alimentation, "La résilience agricole et alimentaire : un élément de la relance"

Auteur(s) : Laurent Duplomb - Franck Montaugé - Bernard Buis - Franck Menonville - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :