Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Relations internationales

Rapport d'information (...) sur la France et le Moyen-Orient

Auteur(s) : Claude Goasguen - Bruno Joncour - Assemblée nationale. Commission des Affaires étrangères

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur les déserts médicaux

Auteur(s) : Hervé Maurey - Jean-François Longeot - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les financements publics consacrés à l'agriculture biologique

Auteur(s) : Alain Houpert - Yannick Botrel - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

L'accès aux services publics dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Vie économique

Conseil national de l'alimentation - Rapport annuel 2019

Auteur(s) : Conseil national de l'Alimentation

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020 - Renouvellement du label Grand Site de France du Pont du Gard (département du Gard)

Auteur(s) : Jean-Marc Boyer - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020 - Candidature au label Grand Site de France, Estuaire de la Charente et l’Arsenal de Rochefort

Auteur(s) : Dominique Michel - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Culture - Médias

Demande de renouvellement du label Grand Site de France Solutré Pouilly Vergisson : Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020

Auteur(s) : Thierry Boisseaux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Rapport déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique du territoire

Auteur(s) : Eric Bothorel - Laure de La Raudière - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles

Auteur(s) : Max Mathiasin - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

Date de remise :

Société - Population

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des coûts et bénéfices de l’immigration en matière économique et sociale

Auteur(s) : Stéphanie Do - Pierre-Henri Dumont - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les agrocarburants

Auteur(s) : Stéphane Demilly - Jean-François Cesarini - Bertrand Pancher - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :