Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Nicole Bonnefoy ; Louis-Jean de Nicolaÿ ; Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Remis le 15 octobre 2025
Rapport d'activité
Auteur(s) : Délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT
Auteur(s) : Alain David ; Michel Herbillon ; Sébastien Chenu ; Vincent Ledoux ; Aurélien Taché ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères
Auteur(s) : Stéphane Buchou ; Damien Girard ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques
Auteur(s) : Charles Rodwell ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Auteur(s) : Ugo Bernalicis ; Thomas Cazenave ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Auteur(s) : Alain Cadec ; Annick Jacquemet ; Rémi Cardon ; Sénat. Commission des affaires économiques
Rapport d'étude
Auteur(s) : Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Remis le 14 octobre 2025
Avis
Auteur(s) : Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Ministère de l'intérieur
Remis le 10 octobre 2025
Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale
Auteur(s) : Cour des comptes
