Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Vie économique

Audit de l'appel à projet 2016 « Développement d'un test de résistance à l'orobanche pour l'évaluation des variétés de chanvre » - Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR)

Auteur(s) : Sylvie Dutartre - Marc Duvauchelle - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Pesticides et effets sur la santé - Nouvelles données

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Date de remise :

Collectivités territoriales

Rapport d'information (...) relatif à la cybersécurité au sein des collectivités territoriales

Auteur(s) : Serge Babary - Sénat. Délégation aux entreprises - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information (…) relatif au bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26)

Auteur(s) : Didier Mandelli - Guillaume Chevrollier - Ronan Dantec - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Société - Population

Procédure d'admission au séjour pour soins - Rapport au Parlement 2020

Auteur(s) : Office français de l'immigration et de l'intégration

Date de remise :

Sciences - Numérique - I. A.

Rapport d’information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA)

Auteur(s) : Florence Blatrix Contat - Catherine Morin-Desailly - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Rapport d'information (...) visant à identifier les ressorts de l'abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale

Auteur(s) : Xavier Breton - Stéphane Travert - Assemblée nationale

Date de remise :

Rapport d'information (…) sur l'autonomie alimentaire de la France et au sein de ses territoires

Auteur(s) : Pascale Boyer - Julien Dive - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 décembre 2021 - Fin d'année 2021 : comment concilier les enjeux sanitaires et sociétaux ?

Auteur(s) : Conseil scientifique COVID-19

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Comité économique des produits de santé (CEPS) - Rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Environnement

Qualité de l’air et Covid-19 : quelles interactions ? - Rapport au nom de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Auteur(s) : Jean-Luc Fugit - Angèle Préville - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Date de remise :

Education - Recherche

La gestion des absences des enseignants - Garantir la continuité pédagogique

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :