Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Rapport d'information (…) sur le thème "Protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle"

Auteur(s) : Guillaume Chevrollier - Mélanie Vogel - Sénat

Date de remise :

Ville - Territoires

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « renforcer l'inclusion numérique, indissociable de l'équité territoriale »

Auteur(s) : Patricia Demas - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information (…) sur le volet "renforcer l'accès territorial aux soins"

Auteur(s) : Bruno Rojouan - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'information (…) sur la mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans

Auteur(s) : Sonia de La Provôté - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d’information (…) sur la réalité de la mise en œuvre du plan de relance en faveur des patrimoines

Auteur(s) : Else Joseph - Olivier Paccaud - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport sur la situation de l’hôpital et le système de santé en France

Auteur(s) : Bernard Jomier - Catherine Deroche - Sénat

Date de remise :

Société - Population

Les actes antireligieux en France

Auteur(s) : Isabelle Florennes - Ludovic Mendès - Premier ministre

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Sensibilisation et formation des élus locaux à l'approche paysagère

Auteur(s) : Brigitte Baccaïni - Serge Brentrup - Jean-Pierre Thibault - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Energie - Transports

Acceptabilité des nouvelles infrastructures de transition énergétique : transition subie, transition choisie ?

Auteur(s) : Claire Bordenave - Nicolas Richard - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :