Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Abonnement RSS

Santé - Protection sociale

Mission flash sur les urgences et soins non programmés

Auteur(s) : François Braun - Ministère des Solidarités et de la Santé

Date de remise :

Culture - Médias

Rapport d'activité de l'Arcep - Édition 2022 - Tome 3 : L'état d'internet en France

Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Date de remise :

Vie économique

Le soutien à l'agriculture biologique

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Culture - Médias

Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines

Auteur(s) : Sylvie Le Clech - Bruno Saunier - Pierre Pénicaud - Simon Piechaud - Ministère de la Culture

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport d'information (...) sur France compétences

Auteur(s) : Frédérique Puissat - Corinne Féret - Martin Lévrier - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'information (...) sur les secrétariats généraux communs

Auteur(s) : Isabelle Briquet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport d'information (...) sur la lutte contre l'obésité

Auteur(s) : Chantal Deseyne - Brigitte Devésa - Michelle Meunier - Sénat. Commission des affaires sociales

Date de remise :

Vie économique

Rapport d'information (...) sur l'information du consommateur

Auteur(s) : Fabien Gay - Françoise Férat - Florence Blatrix Contat - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Environnement

Rapport d'information (...) sur les outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette

Auteur(s) : Jean-Baptiste Blanc - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'activité de France Stratégie – 2021 : Éclairer, Proposer, Évaluer

Auteur(s) : France Stratégie

Date de remise :

Energie - Transports

Quelle place pour le nucléaire dans le mix énergétique français ? Expérimentation de la méthode de clarification des controverses

Auteur(s) : Sylvain Boucherand - Marie-Hélène Meyling - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Collectivités territoriales

Quel développement pour Mayotte ? Mieux répondre aux défis de la démographie, de la départementalisation et des attentes des Mahorais

Auteur(s) : Cour des Comptes - Chambres régionales et territoriales des Comptes

Date de remise :